TETRA LAVAL HOLDINGS & FINANCE SA, société de droit suisse
Numéro de dépôt :
3314850
Date de dépôt :
27/09/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/09/2024
Présentation de la marque EMBALLAGES NATURE TETRA PAK.FR
Déposée le 27 septembre 2004 par la société étrangère TETRA LAVAL HOLDINGS & FINANCE SA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « EMBALLAGES NATURE TETRA PAK.FR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-45 du 5 novembre 2004.
Le déposant est la société étrangère TETRA LAVAL HOLDINGS & FINANCE SA domicilié(e) 70 Avenue General-Guisan, PULLY-LAUSANNE CH 1009 - Suisse.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie domicilié(e) 16/20, Avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES Cedex - France.
La marque EMBALLAGES NATURE TETRA PAK.FR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3314850.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque EMBALLAGES NATURE TETRA PAK.FR arrivera à expiration en date du 27 septembre 2024.
TETRA LAVAL HOLDINGS & FINANCE SA a également déposé les autres marques suivantes : NOVACTIVE , NOVASODA , SAHARA
TETRA LAVAL HOLDINGS & FINANCE SA, société de droit suisse - 70 Avenue General-Guisan, PULLY-LAUSANNE CH 1009 - Suisse
Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie - 16/20, Avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES Cedex - France
Inscription le 29 septembre 2005 - Transmission totale de propriété n°419141 - Publication au BOPI 2005-09-29
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-09
Publication - Publication le 5 nov. 2004 au BOPI 2004-45
Renouvellement sans limitation le 27 juin 2014 n°2561517 - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-06-27
Matériaux d'emballage en papier ou en carton, ou en papier ou carton revêtu de matière plastique, sous forme de feuilles, de flans, ou de bandes ; matériaux en papier pour l'enveloppement ou l'empaquetage ; bandes en papier enduites de colle ; bandes adhésives pour la papeterie ou le ménage ; récipients d'emballage en papier ou en papier stratifié avec une matière plastique ; tous ces produits étant recyclables. Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauce (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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